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Marques déposées par KERSULEC Georges
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7 à huîtres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 à huîtres
KERSULEC Georges, KERSULEC Brigitte

Numéro de dépôt :
3825091
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
7 à huîtres de KERSULEC Georges

Présentation de la marque 7 à huîtres

Déposée le 19 avril 2011 par KERSULEC Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 à huîtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est KERSULEC Georges, KERSULEC Brigitte domicilié(e) 7 avenue du Limousin - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 6, cours Raphaël Binet BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque 7 à huîtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 à huîtres est expirée depuis le 19 avril 2021.

KERSULEC Georges a également déposé les autres marques suivantes : CAFE BOUILLU


KERSULEC Georges, KERSULEC Brigitte - 7 avenue du Limousin - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France


SELARL MB&A, Avocats - 6, cours Raphaël Binet BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Huîtres, fruits de mer, crustacés (non vivants) ; poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers, fromages ; charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, confiserie ; boissons à base de café, de thé, de cacao.

Services de restauration, services de traiteur.